Flash info
Exemple : Fermeture exceptionnelle de la mairie
La mairie sera fermée le .......
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Conseil communautaire
Réunion du Conseil communautaire
Time: 19h30m
Communauté de communes du Provinois
- Appel des conseillers communautaires
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des PV des séances du 7 avril 2022
- Délibérations :
- Rendu compte des délégations au Président
- Actualisation des tarifs du service de portage de repas à domicile
- Actualisation des tarifs du conservatoire de musique du Provinois
- Vote d'une subvention en faveur du projet pédagogique à vocation culturelle de l'école primaire de Chenoise-Curcharmoy
- Actualisation des tarifs du centre aquatique du Provinois
- Modification du règlement intérieur du cntre aquatique de Provinois
- Actualisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
- Lancement de la procédure d'élaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté de communes du Provinois
- Vote d'une subvention en faveur de la Maison d'Assistantes Maternelles "Les jeunes pousses"
- Admission et non valeur de produits irrecouvrables ou effacement de dettes
- Acquisition de locaux de Chambre de Métiers Place Honoré Balzac à Provins
- Demande de subvention auprès du Département au titre du CID pour l’acquisition des locaux du centre de santé de la Communauté de Communes et des travaux afférents - Place Honoré Balzac à Provins
- Définition de l’intérêt communautaire pour la compétence protection et mise en valeur de l’environnement
- Autorisation au Président pour signer un avenant à la convention mettant en place une Navette touristique
- Création et composition d’un Comité Social Territorial
- Modification du tableau des effectifs de la Communauté de Communes du Provinois
- Modification de la délibération du 26 avril 2013 portant mise en place d'un régime indemnitaire
- Questions diverses.